Mentions légales

Mentions légales

LES MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

PROPRIÉTAIRE DU SITE

CLUB VOSGIEN LE THILLOT
6 rue des Bruyères
88160 LE THILLOT
France
Tél. : + 33 (0)3 29 25 08 07
clubvosgienlethillot@gmail.com
www.clubvosgienlethillot.fr
Association à but non lucratif
N° déclaration CNIL : en cours

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’url suivant : www.clubvosgienlethillot.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’association du Club Vosgien Le Thillot.
Le Club Vosgien Le Thillot ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

CONCEPTION ET RESPONSABLE DE PUBLICATION

Denise F
cvlethillot@gmail.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’association du Club Vosgien Le Thillot ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association du Club Vosgien Le Thillot.

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association du Club Vosgien Le Thillot. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DÉCLARATION À LA CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de CLUB VOSGIEN LE THILLOT – 6 rue des Bruyères – 88160 LE THILLOT ou par voie électronique à l’adresse email suivante : clubvosgienlethillot@gmail.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les photographies sont la propriété l’association du Club Vosgien Le Thillot.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association du Club Vosgien Le Thillot. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L’association du Club Vosgien Le Thillot est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.clubvosgienlethillot.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l’association du Club Vosgien Le Thillot.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : clubvosgienlethillot@gmail.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

HÉBERGEUR

O.V.H.
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.
www.ovh.com

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

INFORMATIONS ET EXCLUSION

L’association du Club Vosgien Le Thillot met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’association du Club Vosgien Le Thillot, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’association du Club Vosgien Le Thillot n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet de l’association du Club Vosgien Le Thillot peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

L’association du Club Vosgien Le Thillot ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L’association du Club Vosgien Le Thillot ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de L’association du Club Vosgien Le Thillot ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L’association du Club Vosgien Le Thillot.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de L’association du Club Vosgien Le Thillot, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’association du Club Vosgien Le Thillot se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

PRÉCAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

CONTACTEZ-NOUS

L’association du Club Vosgien Le Thillot est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : clubvosgienlethillot@gmail.com ou cvlethillot@gmail.com.

Haut de page